IPness = HAPPYness ?

La nécessité est la mère de l’invention.
Platon

L’innovation est-elle le moteur de la croissance économique?
Que de fois avons-nous lu ou entendu que l’innovation EST le moteur de la croissance !
Qu’en est-il dans la réalité ?
Cet essai a pour objectif de nous interroger sur le bien-fondé de cette affirmation et plus précisément de décrire le lien entre une invention et un brevet d’invention, instrument juridique et technique mal connu et peu employé en France, afin de tenter de mesurer l’impact économique d’un brevet d’invention dans l’économie.
Objectif ambitieux, mais à la lecture de la presse et des rapports officiels ou encore à l’écoute des nouvelles, un constat s’impose : nous sommes submergés d’informations parfois contradictoires sur la marche de l’économie et nous ne savons plus quoi penser : le monde court-il à sa perte ou au contraire progresse-t-il ?
Quel rôle joue la Propriété Industrielle, qui représente l’innovation protégée, dans le processus économique : est-ce un mal nécessaire, un bien indispensable ou un recours obligé ?
La Propriété Industrielle (PI) – en anglais Industrial Property (IP) – est-elle synonyme de bonheur – en anglais happiness – économique pour les inventeurs et les entreprises ?
Nous proposons de parcourir notre univers au travers du filtre de la Propriété Industrielle (PI) et d’évaluer l’impact de l’innovation dans notre vie, pour avancer des recommandations simples à mettre en oeuvre afin de vitaliser davantage l’économie française.
Pourrions-nous imaginer un pays sans voiture, sans avion, sans téléphone, sans Internet ? Combien de temps vivrions-nous sans médicament, sans produit biologique, sans greffe d’organe ? En France, l’espérance de vie, chiffre assez irréel car il ne représente pas la situation d’un individu mais seulement une moyenne, a augmenté de onze années pour les hommes (de 65 à 76 ans) et de douze années pour les femmes (de 71 à 83 ans) en cinquante ans. La génétique, la biotechnologie, l’électronique ou les télécommunications vont-elles bouleverser autant la vie au XXIe siècle que l’électricité, la télévision ou le pétrole l’ont fait au XXe siècle ? Des études concernant l’origine des pathologies ont montré que beaucoup sont d’origine sociétale pure : intoxications, accidents de la route et domestiques, pollutions, détérioration du climat ; saurons-nous utiliser à meilleur escient tous les moyens de la médecine, au profit de tous, pas seulement à titre personnel ?
Et qui n’a jamais ressenti, clairement ou confusément, une certaine crainte face à la puissance de sociétés multinationales qui, pour des motifs louables de leur point de vue, nous sollicitent d’acheter en masse leurs productions? Avons-nous le courage de résister à une certaine uniformisation des modes alimentaires, des codes vestimentaires, des usages linguistiques, et de faire usage des choix qui nous sont proposés dans tous les domaines ?
Faut-il rejeter en bloc les apports positifs du progrès sous prétexte qu’il nous transformerait en consommateurs passifs ? Faut-il au contraire en chanter les louanges sans aucun esprit critique en raison des avantages matériels qu’il procure ?
Quels arbitrages voulons-nous exercer entre les produits et services innovants et les traditions que nous ont léguées les générations passées ? Le confort que nous retirons individuellement des avancées techniques ne nous fait-il pas perdre de vue l’intérêt général, au niveau national mais aussi au plan international ? Le monde des affaires et les échanges économiques doivent-ils fonctionner au seul gré du marché, ou faut-il réinventer l’éthique et le souci du bien commun ?
De nombreuses autres interrogations d’ordre moral se posent à nous, selon notre formation, notre mode de vie, nos aspirations, notamment mais pas uniquement, dans le domaine de la génétique appliquée à la science, à la médecine ou à l’agriculture.
Chacun apportera à ces questions les réponses dictées par sa conscience, mais il est souhaitable pour ce faire de fonder notre réflexion sur quelques données chiffrées, en prenant pour base notre environnement : c’est à ce voyage dans la réalité auquel nous vous invitons.
Nous avons pris le parti d’employer un style direct, en noir et blanc, qui conduit parfois à simplifier l’analyse eu égard à la complexité de l’économie, mais en posant le principe que c’est l’intérêt général qui prime, par rapport aux revendications personnelles, catégorielles ou corporatistes.

Quel plan avons-nous suivi ?
Cet essai est le résultat d’un travail mené par différents intervenants, chacun dans son domaine de spécialité, de mars à décembre 2004 : le chapitre 2 présente les membres de notre groupe, la méthode utilisée – notamment le Blog Internet – ainsi que les outils informatiques employés.
Le chapitre 3 propose un parallèle entre croissance et dépôt de brevets dans différents pays. On y trouve ensuite une revue de presse économique sur le postulat innovation/ croissance, le Produit Intérieur Brut (PIB) et le lien entre innovation et Propriété Industrielle (PI).
Le chapitre 4 définit à notre manière la notion d’invention et décrit les options mises à la disposition d’un inventeur : secret, divulgation, protection, ainsi que les raisons de préférer la dernière d’entre elles, à savoir la protection.
Le chapitre 5 parcourt le chemin qui va de l’idée inventive au brevet d’invention, qualifié après examen de minipole temporaire, territorial et conditionnel !
Le chapitre 6 est consacré aux critères de brevetabilité d’une invention, à la naissance et au maintien en vigueur d’une demande de brevet ou d’un brevet.
Le «clonage» d’une demande de brevet grâce au Droit de Priorité fait l’objet du chapitre 7 ; les diverses voies pour un dépôt à l’étranger sont brièvement décrites.
Le chapitre 8 montre la différence entre demandes de brevet autochtones et demandes de brevet allochtones.
L’économie retrouve la primeur au chapitre 9, avec la présentation du Produit Intérieur Brut (PIB) et de la croissance.
La collecte des données de Propriété Industrielle (PI), de Recherche & Développement (R&D) et du PIB fait l’objet du chapitre 10.
L’étude statistique des données collectées est réalisée au chapitre 11, tandis qu’une analyse de corrélation entre les variables de la Propriété Industrielle (PI) et du PIB est développée au chapitre 12 ; la notion de décalage temporel est introduite au chapitre 13.
Un modèle mathématique reliant Propriété Industrielle (PI) et PIB est proposé au chapitre 14, qui se poursuit au chapitre 15 avec une simulation du PIB et de la croissance !
Le chapitre 16 propose une observation du comportement des consommateurs face à l’innovation, développe la notion de Part d’Innovation dans la Valeur d’un Bien (PIVB) et conclut par une estimation de l’impact de l’innovation protégée dans la croissance économique nationale.
La conclusion est présentée au chapitre 17, qui liste quelques recommandations pour vitaliser la société française et répond à la question posée en titre de cet essai, en proposant une évaluation de la contribution financière d’une demande de brevet à l’économie.
Une bibliographie des ouvrages consultés, la liste des titres de Propriété Industrielle (PI) et notamment des mascottes PIfox qui illustrent cet essai, ainsi que quelques pages du Blog Internet sont présentées en annexes.

Souhaitons que cette publication soit mise à jour à l’avenir en ce qui concerne la France, et qu’elle soit complétée par de semblables travaux relatifs à d’autres pays, tels par exemple les États-Unis, le Japon, le Canada, l’Australie, l’Allemagne, le Royaume-Uni ou la Finlande.
Toutes les contributions seront les bienvenues à l’adresse Internet ip@malemont.com, et nous en remercions par avance leurs auteurs.